Code douanier: comment trouver votre code SH et pourquoi il est décisif

Comment le lire

Le Système Harmonisé classe toutes les marchandises en 21 sections et 97 chapitres. Les deux premiers chiffres sont le chapitre (22, boissons), les quatre premiers la position (2204, vins de raisins frais) et les six premiers la sous-position (2204.21, en récipients de deux litres ou moins). Jusqu'à ce niveau, le code est le même à Tarragone, Rotterdam et Shanghai.

L'édition en vigueur est HS 2022, applicable depuis le 1er janvier 2022, et la prochaine, HS 2027, entrera en vigueur le 1er janvier 2027. L'Organisation Mondiale des Douanes révise le système tous les cinq ans et à chaque révision, des sous-positions apparaissent et disparaissent: un code valide en 2019 peut ne plus exister aujourd'hui, et un code d'aujourd'hui peut changer en 2027.

Ce que l'Union Européenne ajoute

Sur les six chiffres du Système Harmonisé, l'Union Européenne définit la nomenclature combinée à huit chiffres, qui figure dans la déclaration d'exportation et dans les statistiques d'Eurostat. Le TARIC en ajoute deux de plus et inclut, pour chaque code, le tarif douanier, les mesures de politique commerciale et les exigences applicables à l'importation dans l'UE.

Pour exporter depuis l'Espagne, le code à huit chiffres est celui demandé par la douane de sortie; le code TARIC à dix chiffres sert à importer dans l'Union. Pour savoir ce qui attend votre produit lors de son entrée dans un pays hors UE, l'outil est Access2Markets de la Commission Européenne: avec le code de votre produit, il affiche le tarif douanier de ce pays, ses exigences et les préférences des accords commerciaux de l'UE.

Pourquoi il est important de bien classer

Le tarif payé par votre client à destination provient de ce code. Deux sous-positions voisines peuvent avoir des tarifs différents et, avec un accord commercial, l'une peut être libéralisée et l'autre non.

Les exigences d'entrée —certificats sanitaires, étiquetage, enregistrements préalables— dépendent également du code. Un produit classé dans une sous-position qui ne lui correspond pas arrive à la douane avec la documentation erronée.

Et les statistiques commerciales servant à choisir les marchés sont publiées par code: si vous recherchez les importateurs de votre produit avec le code d'un autre produit, la liste affichée est celle de cet autre produit.

Comment le trouver sans se tromper

Commencez par la description du produit en termes de nomenclature, et non de votre catalogue: matériau, utilisation, mode de présentation. Un «gel douche» n'est pas un cosmétique de la position 3304, mais un produit tensioactif pour le lavage de la peau de la position 3401; un «bloc de jambon sous vide» est de la viande salée ou séchée de la position 0210 s'il est séché, et une préparation de viande de la position 1602 s'il est cuit.

Vérifiez le résultat dans le TARIC en lisant les notes de section et de chapitre, qui résolvent les cas limites. Si le produit est à cheval entre deux codes, la douane de l'UE offre une information tarifaire contraignante (ITC) qui fixe la classification pour trois ans.

Lorsque le code est décidé, conservez-le là où toute l'équipe commerciale peut le voir: c'est le même numéro qu'il faut donner au transitaire, mettre sur la facture et utiliser pour rechercher des marchés et des acheteurs.

Questions fréquentes