La banque gère, elle ne garantit pas
Dans une remise documentaire, vous remettez les documents d’expédition à votre banque avec des instructions, et elle les envoie à la banque de votre client. Cette banque ne les remet à votre client que s’il respecte la condition que vous avez posée : payer, ou accepter une traite à échéance.
La différence avec un crédit documentaire est celle qui décide de tout : ici aucune banque ne s’engage à payer. Les banques gèrent des documents. Si votre client décide de ne pas les retirer, rien ne se passe du point de vue bancaire : ce qui se passe, c’est que vous avez une marchandise dans un port étranger et un problème.
En contrepartie, c’est bien moins cher et bien plus rapide à monter qu’un crédit. C’est l’instrument du client en qui vous avez déjà confiance mais pas encore assez pour accorder un crédit ouvert.
Les deux modalités
| Modalité | La banque remet les documents | Risque que vous prenez |
|---|---|---|
| Documents contre paiement (D/P) | Quand le client paie | Qu’il ne retire pas : marchandise immobilisée à destination |
| Documents contre acceptation (D/A) | Quand le client accepte une traite à échéance | Qu’il accepte, retire la marchandise et ne paie pas la traite |
La D/A est nettement plus risquée : vous remettez la marchandise contre une promesse signée. Seulement avec un historique, ou avec une assurance-crédit derrière.
Elle ne fonctionne que si vous gardez le contrôle de la marchandise
Une remise a du sens quand les documents que vous remettez sont la marchandise. En maritime avec un connaissement négociable, qui n’a pas l’original ne retire rien : là, la remise fonctionne.
En aérien ou en routier, non. La lettre de transport aérien et la CMR ne sont pas des titres représentatifs : la marchandise est remise au destinataire figurant sur le document, avec ou sans les papiers. Une remise sur un envoi aérien consigné à l’acheteur ne protège de rien.
La façon de la sauver en aérien est de consigner la LTA à la banque, et cela doit être convenu avec elle avant l’embarquement.
Avant de remettre la remise à la banque
- Le transport est maritime et le B/L est négociable, ou j’ai consigné le document à la banque
- J’ai rédigé les instructions clairement : D/P ou D/A, et quoi faire s’il ne retire pas
- Je sais qui paie les commissions de chaque banque et c’est convenu avec le client
- J’ai décidé ce qu’il advient de la marchandise si elle n’est pas retirée, et ce que cela me coûterait
- Si c’est une D/A, j’ai un historique avec ce client ou une assurance-crédit
- Les documents sont complets : s’il en manque un, la banque ne peut rien remettre
Où elle échoue
- Utiliser une remise sur un envoi aérien consigné à l’acheteurLa LTA n’est pas un titre représentatif. La compagnie remet la marchandise au destinataire même si les documents sont encore à la banque.
- Accepter une D/A sans historiqueVous remettez la marchandise contre une signature. Si la traite n’est pas payée, vous n’avez plus ni marchandise ni paiement, seulement une réclamation dans un autre pays.
- Des instructions ambiguës à la banqueLa banque fait littéralement ce que dit le document de remise. Ce qui n’est pas écrit ne se fait pas.
- Ne pas prévoir le non-retraitLes surestaries courent dès le premier jour. Quand le problème est constaté, la facture du port est déjà significative.