Appareils d'horlogerie et leurs parties (chapitre 91) : vers quels pays exporter

Fiche

Code

91

Secteur

Technologie et Électronique

Positions du chapitre

• Montres-bracelets, montres de poche et similaires, y compris les chronomètres de poche, avec boîtier en métaux précieux ou en métaux plaqués de métaux précieuxPosition 9101
• Montres-bracelets, montres de poche et similaires, y compris les chronomètres de poche, autres que ceux du no 9101Position 9102
• Horloges, avec mouvement de montre, autres que les horloges du no 9104Position 9103
• Montres pour tableaux de bord et horloges du même genre pour véhicules, aéronefs, engins spatiaux ou naviresPosition 9104
• Horloges, autresPosition 9105
• Appareils d'enregistrement de l'heure et appareils pour mesurer, enregistrer ou indiquer de toute autre manière des intervalles de temps, avec mouvement de montre, de cadran ou moteur synchronePosition 9106
• Interrupteurs horaires, avec mouvement de montre, de cadran ou moteur synchronePosition 9107
• Mouvements de montre, complets et assemblésPosition 9108
• Mouvements d'horloge, complets et assemblésPosition 9109
• Mouvements d’horlogerie, complets, démontés ou partiellement assemblés (jeux de mouvements); mouvements d’horlogerie incomplets, assemblés; mouvements d’horlogerie brutsPosition 9110
• Boîtiers de montres et leurs partiesPosition 9111
• Boîtiers d’horloges et boîtiers du même type pour autres marchandises du présent chapitre et leurs partiesPosition 9112
• Bracelets de montres et leurs partiesPosition 9113
• Parties d’horloges ou de montres; n.c.a. au chapitre 91Position 9114

Salons du secteur

• CES®
• embedded world Exhibition & Conference
• IFA Berlin
• Light + Building
• MWC Barcelona

Ce qu'il faut vérifier avant d'exporter des produits du chapitre 91

Le chapitre 91 n'est pas un bloc homogène. Il va des montres-bracelets avec boîtier en métaux précieux (position 9101) aux mouvements bruts non assemblés (position 9110), en passant par les horloges pour véhicules (position 9104) et les bracelets vendus séparément (position 9113). Le droit de douane, les contrôles à l'entrée et parfois les accords préférentiels applicables dépendent de la sous-position à dix chiffres, pas du chapitre dans son ensemble.

Pour une entreprise qui exporte depuis l'Espagne, membre de l'Union européenne, le taux applicable dans le pays de destination dépend de la sous-position exacte du produit et de l'accord commercial en vigueur entre l'UE et ce pays. Ce taux se vérifie au cas par cas sur Access2Markets, en indiquant le code du produit et le pays d'arrivée.

Un même envoi peut mélanger des positions différentes si le produit fini et ses composants voyagent séparément. Un mouvement de montre (position 9108 ou 9109), un boîtier (position 9111 ou 9112) et un bracelet (position 9113) se classent chacun sous sa propre position, même s'ils sont destinés au même produit final assemblé plus tard. Vérifier la classification de chaque élément évite des erreurs de déclaration en douane.

Le tableau des marchés importateurs de cette page montre une diversité de profils : des places de négoce et de réexport comme Hong Kong ou Singapour, des marchés de consommation comme les États-Unis, la France ou l'Allemagne, et des pays qui sont à la fois producteurs et importateurs de composants, comme la Suisse ou le Japon. Avant de cibler un marché, il vaut la peine d'identifier à quel type de profil il correspond, car cela change l'interlocuteur pertinent : distributeur final, assembleur ou négociant.

Les salons listés sur cette page relèvent du secteur technologie et électronique auquel ce chapitre est rattaché dans cette classification. Ils permettent de repérer les acteurs qui s'intéressent aux produits connectés et aux composants électroniques associés à l'horlogerie, comme les montres intelligentes, mais ne remplacent pas un salon spécialisé horlogerie si le produit exporté est une pièce d'horlogerie traditionnelle.