Instruments de musique; leurs parties et… (chapitre 92) : vers quels pays exporter

Fiche

Code

92

Secteur

Technologie et Électronique

Positions du chapitre

• Pianos; y compris les pianos mécaniques, les clavecins et autres instruments à cordes avec clavierPosition 9201
• Instruments de musique à cordes, n.c.a. du n° 9201 (par exemple, guitares, violons, harpes)Position 9202
• Orgues à tuyaux avec clavier; harmoniums et autres instruments à clavier à anches métalliques libresPosition 9203
• Accordeons et instruments similaires; harmonicasPosition 9204
• Instruments de musique à vent (par exemple, orgues à tuyaux avec clavier, accordeons, clarinettes, trompettes, cornemuses), autres que les orgues de foire et les orgues de rue mécaniquesPosition 9205
• Instruments de musique à percussion (par exemple, tambours, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas)Position 9206
• Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (par exemple, orgues, guitares, accordeons)Position 9207
• Boîtes à musique, orgues de foire et orgues de rue mécaniques; oiseaux chanteurs mécaniques, scie musicale et instruments de musique n.c.a. au chapitre 92; appeaux de toute sorte; sifflets; cors de signalisation et autres instruments sonores actionnés par la bouchePosition 9208
• Parties (par exemple, mécanismes de boîtes à musique) et accessoires (par exemple, cartes, disques et rouleaux pour instruments mécaniques) d'instruments de musique; métronomes, diapasons et diapasons-pipesPosition 9209

Salons du secteur

• CES®
• embedded world Exhibition & Conference
• IFA Berlin
• Light + Building
• MWC Barcelona

Ce qu'il faut vérifier avant d'exporter un instrument de musique

La première étape consiste à situer le produit dans la bonne position du chapitre 92. Un piano relève de la position 9201, une guitare ou un violon de la 9202, tandis qu'un instrument électronique comme un synthétiseur ou une guitare amplifiée relève de la position 9207. Cette classification détermine ensuite le code à dix chiffres utilisé en douane, la subposition, qui elle-même conditionne le droit de douane applicable.

Le droit de douane exact dépend de la subposition retenue et de l'accord commercial en vigueur entre l'Espagne, via l'Union européenne, et le pays de destination. Pour une exportation depuis l'Espagne, ce taux se consulte sur Access2Markets, en indiquant le code du produit et le pays d'importation.

Les instruments contenant des matériaux régulés, comme certains bois protégés par la convention CITES ou l'ivoire ancien présent sur des pianos et archets anciens, peuvent être soumis à des restrictions spécifiques à l'exportation et à l'importation. Ce point se vérifie auprès des autorités douanières espagnoles (AEAT) et de celles du pays de destination avant l'expédition.

Les marchés qui importent le plus, comme les États-Unis, l'Allemagne ou le Japon, concentrent une demande établie mais aussi une concurrence internationale forte. Les salons du secteur, comme le CES ou l'IFA Berlin pour les instruments électroniques, ou Light + Building et MWC Barcelona pour les composants technologiques associés, sont des points de contact directs avec des distributeurs et des acheteurs professionnels de ces marchés.