Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou séchés (position 0804) : marchés importateurs

Fiche

Code

0804

Chapitre

08 · Fruits et fruits à coque, comestibles; écorces d’agrumes ou de melons

Sous-positions

5

Ce qu’il faut savoir pour exporter sous la position 0804

La position 0804 regroupe cinq sous-positions au sein du chapitre 08. Le code à six chiffres reste commun à tous les pays qui appliquent le Système harmonisé, mais les conditions d’entrée se fixent au niveau de la sous-position et, au-delà de six chiffres, de la nomenclature nationale du pays de destination.

Le premier travail consiste donc à classer le produit avec précision. Une datte, une mangue et un avocat ne relèvent pas de la même sous-position, et l’état du produit (frais ou séché) compte. Pour une entreprise qui exporte depuis l’Espagne, le classement détermine le code à déclarer dans la facture et le document douanier.

Le tableau montre que la demande se concentre sur peu de marchés. Les États-Unis sont le premier importateur déclaré, suivis de plusieurs pays européens : Pays-Bas, Allemagne, France, Espagne et Royaume-Uni. Ces chiffres sont des importations totales depuis le monde entier, pas des volumes achetés à l’Espagne : ils indiquent la taille de la demande, pas la part accessible.

Les Pays-Bas apparaissent en deuxième position. Il convient de lire ce chiffre avec prudence : un pays qui importe beaucoup peut aussi réexporter une partie des marchandises vers ses voisins. Avant de le traiter comme un marché final, il faut vérifier dans les données de commerce ce qui reste sur place et ce qui repart.

Les droits de douane dépendent de la sous-position, du pays de destination et de l’accord commercial en vigueur avec l’origine de la marchandise. Pour une entreprise qui exporte depuis l’Espagne vers un pays hors de l’Union européenne, ils se consultent dans Access2Markets, qui présente aussi les règles d’origine et les formalités du marché visé.

Les produits végétaux frais sont généralement soumis à des exigences sanitaires et phytosanitaires, et la liste exacte varie selon le pays. Il faut la vérifier auprès de l’autorité compétente du marché de destination avant de fixer un prix, car elle peut modifier les coûts et les délais.

Enfin, les pays déclarent leurs importations avec retard. La période affichée est la dernière pour laquelle les données sont consolidées : elle sert à comparer les marchés entre eux, pas à prévoir la demande de la prochaine campagne.

Questions fréquentes sur la position 0804