Meubles; mobilier; articles de literie… (chapitre 94) : vers quels pays exporter

Fiche

Code

94

Secteur

Meuble et Décoration

Positions du chapitre

• Sièges (autres que ceux du n° 9402), même transformables en lits, et leurs partiesPosition 9401
• Meubles de lit; meubles à usages médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire (par exemple: tables d'opération, lits d'hôpital, fauteuils de dentiste, fauteuils de coiffeur); leurs partiesPosition 9402
• Autres meubles et leurs partiesPosition 9403
• Sommiers; articles de literie et articles similaires (par exemple: matelas, couettes, édredons, coussins, poufs et oreillers), même garnis de ressorts ou rembourrés de quelque matière que ce soit, ou revêtus de quelque matière que ce soitPosition 9404
• Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs et les lampes à faisceau dirigé) et leurs parties, non spécifiés ou compris ailleurs; lampes et autres appareils d'éclairage électriques; leurs parties, non spécifiés ou compris ailleursPosition 9405
• Constructions préfabriquéesPosition 9406

Salons du secteur

• Feria Internacional del Mueble e Iluminación de València
• Intergift, Feria Internacional del Regalo y la Decoración
• Maison&Objet
• Salone del Mobile.Milano

Ce qu'il faut vérifier avant d'exporter dans ce chapitre

Le chapitre 94 n'a pas un tarif unique : il contient six positions (9401 à 9406) qui vont du siège au bâtiment préfabriqué. Le classement correct dans la nomenclature combinée détermine le droit applicable et les règles d'origine, et se vérifie position par position avant toute expédition.

Le droit de douane et les éventuelles préférences dépendent à la fois de la sous-position exacte et de l'accord commercial en vigueur entre l'Espagne (comme membre de l'Union européenne) et le pays de destination. Ce calcul se consulte sur Access2Markets, en indiquant le code du produit et le pays d'importation.

Les meubles et la literie sont souvent soumis à des exigences propres au pays de destination : composition des matériaux, résistance au feu, étiquetage ou substances restreintes selon le type de produit. Ces exigences varient d'un marché à l'autre et se vérifient dans la base de données du pays importateur ou auprès de son autorité douanière, car elles ne dépendent pas du chapitre tarifaire mais du produit concret et de sa destination finale.

La position 9403 (autres meubles) est la plus large du chapitre et regroupe des produits très hétérogènes : meubles de cuisine, de bureau, de jardin ou de collectivité. Une entreprise qui exporte plusieurs types de meubles peut se retrouver avec des sous-positions et donc des droits différents dans un même envoi, ce qui rend la classification ligne par ligne indispensable.

Les marchés qui importent le plus dans ce chapitre, les États-Unis, l'Allemagne et le Royaume-Uni, ont chacun leurs propres canaux de distribution et salons de référence. Étudier la position du produit dans ces marchés avant de s'engager permet d'anticiper la concurrence locale et les attentes en matière de design ou de matériaux.