Recherche de code SH
Cherchez une position tarifaire par code ou par description et voyez où elle se situe dans le Système harmonisé.
Le code SH décide du droit de douane qu'on vous applique, des documents qu'on vous demande et des données commerciales avec lesquelles vous pouvez estimer un marché. Cette page interroge la nomenclature officielle : elle ne devine pas votre position et ne remplace pas le classement de votre commissionnaire en douane, mais elle vous dit ce qui existe et ce qui dépend de quoi.
Boissons, spiritueux et vinaigres
Contient 9
- 2201Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ni de fruits ou d'autres produits alimentaires ; glace et neigePosition
- 2202Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou de fruits ou d'autres produits alimentaires, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de fruits à coque ou de légumes du n° 2009Position
- 2203Bière de maltPosition
- 2204Vin de raisins frais, y compris les vins fortifiés; moût de raisin, autre que celui du n° 2009Position
- 2205Vermouth et autres vins de raisins frais, aromatisés par des plantes ou des préparations aromatiquesPosition
- 2206Autres boissons fermentées, n.d.a. dans le chapitre 22 (par ex. cidre, poiré, hydromel, saké)Position
- 2207Alcool éthylique, non dénaturé, de <0xC2><0xA0>type <0xC2><0xA0>volumique <0xC2><0xA0>supérieur <0xC2><0xA0>ou <0xC2><0xA0>égal <0xC2><0xA0>à <0xC2><0xA0>80 <0xC2><0xA0>% <0xC2><0xA0>vol; alcool <0xC2><0xA0>éthylique <0xC2><0xA0>et <0xC2><0xA0>autres <0xC2><0xA0>spiritueux, <0xC2><0xA0>dénaturés, <0xC2><0xA0>de <0xC2><0xA0>toute <0xC2><0xA0>graduationPosition
- 2208Alcool éthylique, non dénaturé, de <0xC2><0xA0>type <0xC2><0xA0>volumique <0xC2><0xA0>inférieur <0xC2><0xA0>à <0xC2><0xA0>80 <0xC2><0xA0>% <0xC2><0xA0>vol; <0xC2><0xA0>spiritueux, <0xC2><0xA0>liqueurs <0xC2><0xA0>et <0xC2><0xA0>autres <0xC2><0xA0>boissons <0xC2><0xA0>spiritueusesPosition
- 2209Vinaigre et ses substituts préparés à partir d'acide acétiquePosition
Nomenclature du Système harmonisé telle que publiée par l'Organisation mondiale des douanes et servie par UN Comtrade. Les descriptions sont les descriptions officielles et sont en anglais ; le code est le même dans tous les pays qui appliquent le SH.
UN Comtrade ↗Et quels pays veulent cette position ?
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